Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES
GROUPE DUBREUIL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3897853
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 16 février 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, M. Benjamin DURAND domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 16 février 2022.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix , OUTREMAIR.COM


GROUPE DUBREUIL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL, M. Benjamin DURAND - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 9 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677527 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 8 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679756 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de la chaleur, de l'air ou de l'eau ; équipements pour le traitement de l'information ; régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques ;

Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie ; parties d'appareils et d'instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits ; structures-supports associées aux appareils et instruments précités, à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments ; chauffe-eau solaires thermiques ; appareils et instruments pour la collecte de la chaleur dans l'air (pompes aérothermiques) ; appareils et instruments pour la collecte de la chaleur dans le sol ou l'eau des nappes phréatiques (pompes géothermiques) ; installations et équipements associés aux pompes aérothermiques et géothermiques ; appareils, instruments et équipements pour la climatisation ; appareils et installations de distribution d'eau ; appareils et installations pour le traitement de l'eau permettant de réaliser des économies d'eau ;

Publicité, études et recherches de marché et travaux de bureau d'études dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques, du traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau ;

Services d'information, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques, de centrales solaires thermiques, d'équipements de chauffage, d'équipements de climatisation, de pompes aérothermiques et géothermiques, d'équipements de traitement de l'eau pour réaliser des économies d'énergie ; travaux électriques ;

Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire photovoltaïque, thermique, aérothermiques et géothermiques, services de traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau ;

Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques, du traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations solaires photovoltaïques et solaires thermiques, d'installations de chauffage, de climatisation, de pompes aérothermiques et géothermiques, de traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau ; services d'expertise dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques, du traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques, du traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau ; élaboration et conception de logiciels dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques, du traitement de l'eau pour réaliser des économies d'eau.